MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site www.ruptureshop.com est édité par :
RUPTURE PROD
Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 43370 Cussac-sur-Loire, France
SIREN : 130 358 328
SIRET : 130 358 328 00016
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Puy-en-Velay sous le numéro 130 358 328 R.C.S. Le Puy-en-Velay
N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Président et directeur de la publication : Charlie BONNEVAL
Téléphone : 07 60 17 99 72
E-mail : ruptureyt63@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site est réalisé et hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Site internet : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.ruptureshop.com, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, marques, éléments visuels et contenus, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de RUPTURE PROD, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite.
La marque, le nom, les logos et les éléments graphiques RUPTURE présents sur le site ne peuvent notamment pas être utilisés ou reproduits sans autorisation préalable.
4. Responsabilité
RUPTURE PROD s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.
RUPTURE PROD ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de son indisponibilité temporaire ou de l’utilisation des informations qui y sont présentées.
5. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site www.ruptureshop.com, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lors de la création d’un compte, de la passation d’une commande, de l’utilisation du formulaire de contact ou de l’inscription à des communications commerciales.
Ces données sont utilisées dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client, du fonctionnement du site et, lorsque l’utilisateur y a consenti, de communications commerciales.
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles légales applicables en matière de compétence juridictionnelle et de protection des consommateurs s’appliquent.
Contact
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